. 4. Documents de planification
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4.5. RSPC
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Titre : Cadre de mise en œuvre du RSPC Type de document : document électronique Année de publication : Février 2022 Importance : 57 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : RSPC Economie informelle, Mutuelle des artisans Cadre de mise en œuvre du RSPC [document électronique] . - Février 2022 . - 57 pages.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : RSPC Economie informelle, Mutuelle des artisans Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01.4.5 01-4.5 Cadre de mise en œuvre Document numérique 4. Documents de planification 4.5. RSPC Téléchargeable
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Détermination du cadre de mise en œuvre des mesures incitatives à la formalisation et à l’affiliation de l’économie informelle au Régime simplifié de sécurité sociale (RSPC) - 2018Adobe Acrobat PDF
Titre : Note conceptuelle sur la professionnalisation de la gestion de la Mutuelle sociale des Artisans (MSA)- 2018 Type de document : document électronique Année de publication : Octobre 2020 Importance : 27 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : RSPC Economie informelle, Mutuelle des artisans Note conceptuelle sur la professionnalisation de la gestion de la Mutuelle sociale des Artisans (MSA)- 2018 [document électronique] . - Octobre 2020 . - 27 pages.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : RSPC Economie informelle, Mutuelle des artisans Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02-4.5 02-4.5 Note conceptuelle Document numérique 4. Documents de planification 4.5. RSPC Téléchargeable
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Note conceptuelle sur la professionnalisation de la gestion de la Mutuelle sociale des Artisans (MSA)Adobe Acrobat PDF
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